Marque expirée - Marque en non vigueur

SYSTEMES AUTEG
ELECTRONICA TECHNOLOGIES SAS

Numéro de dépôt :
3467991
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2016
SYSTEMES AUTEG de ELECTRONICA TECHNOLOGIES

Présentation de la marque SYSTEMES AUTEG

Déposée le 6 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRONICA TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEMES AUTEG »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRONICA TECHNOLOGIES domicilié(e) 97 rue Lavoisier,38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN - 38330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 350 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELECTRONICA TECHNOLOGIES domicilié(e) 97 rue Lavoisier,38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN - 38330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEMES AUTEG est expirée depuis le 6 décembre 2016.

ELECTRONICA TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : AUDICA 900 , AUDI TEST


ELECTRONICA TECHNOLOGIES SAS - 97 rue Lavoisier,38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN - 38330 - France - SIREN 453350282


ELECTRONICA TECHNOLOGIES - 97 rue Lavoisier,38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN - 38330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.